SmartCaisse
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Sommaire

  • Éditeur du site
  • Hébergement
  • Propriété intellectuelle
  • Responsabilité
  • Liens hypertextes
  • Données personnelles
  • Cookies
  • Droit applicable
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Mentions légales

Mise à jour : juin 2026

01 Éditeur du site

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), l'identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi de ce site est précisée ci-après.

Société

SmartCaisse — Entreprise individuelle

Éditeur & directeur de la publication

Denis Hautot

Adresse

4 chemin des Herbues
70360 Chemilly
France

Contact

Téléphone : 09 70 79 24 71
E-mail : d.hautot@smartcaisse.fr

Identification

SIRET : 419 798 202 00034

02 Hébergement

Le site www.smartcaisse.fr est hébergé par :

Hébergeur

OVHcloud
2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site : www.ovhcloud.com

03 Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Le nom SmartCaisse, le logo, et l'ensemble des éléments graphiques du site sont la propriété exclusive de Denis Hautot. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission, totale ou partielle, est interdite sans l'accord préalable écrit de l'éditeur.

Le logiciel SmartCaisse Premium est un logiciel propriétaire dont tous les droits sont réservés. Il est protégé par le droit d'auteur. Sa copie, modification ou distribution sans licence valide est interdite.

04 Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par e-mail en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l'éditeur ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles. Les captures d'écran du logiciel peuvent différer légèrement de la version en cours selon les mises à jour.

05 Liens hypertextes

Le site www.smartcaisse.fr contient des liens hypertextes vers d'autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d'autres sites vers celui-ci.

La navigation sur d'autres sites à partir de liens hypertextes présents sur notre site s'effectue aux risques et périls de l'utilisateur. L'éditeur n'est pas responsable des contenus des sites partenaires ou tiers auxquels les liens renvoient.

Tout lien hypertexte vers le site www.smartcaisse.fr doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de l'éditeur.

06 Données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) applicable depuis le 25 mai 2018.

À l'occasion de l'utilisation du site www.smartcaisse.fr, peuvent être recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

Le formulaire de contact collecte uniquement les informations nécessaires au traitement de votre demande (nom, e-mail, message). Ces données ne sont pas cédées à des tiers et sont conservées uniquement pour répondre à votre demande.

Pour toute question relative à vos données personnelles ou pour exercer vos droits (accès, rectification, suppression), contactez : d.hautot@smartcaisse.fr.

Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.

07 Cookies

Le site www.smartcaisse.fr est un site statique qui utilise un nombre limité de cookies. Aucun cookie de tracking publicitaire n'est utilisé.

Les cookies de navigation éventuellement déposés par les polices Google Fonts et les outils d'analyse (si activés) peuvent être désactivés via les paramètres de votre navigateur.

Pour en savoir plus, consultez notre politique en matière de cookies.

08 Droit applicable et juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.smartcaisse.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Vesoul (Haute-Saône).

La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

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Éditeur français de logiciels de caisse depuis 2005. Contact direct avec l'éditeur, sans intermédiaire.

4 chemin des Herbues, 70360 Chemilly
09 70 79 24 71
d.hautot@smartcaisse.fr

Logiciels

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  • Version coiffure
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